Règlements de la Ville de Québec

 
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R.V.Q. 1400 - Règlement d’harmonisation sur l’urbanisme

Texte intégral
553.Le revêtement du sol d’un café-terrasse, sur lequel sont tenues des opérations reliées à l’exercice de l’usage, autres que l’entreposage extérieur et le stationnement de véhicules automobiles, et de ses allées est composé de tuiles de béton préfabriquées, de pavés de béton, de blocs de béton ou de pierres, de béton coulé sur place, de bois, de planches de bois polymère ou de plastique recyclé. L’emploi de matériaux granulaires est prohibé.
553.Le revêtement du sol d’un café-terrasse, sur lequel sont tenues des opérations reliées à l’exercice de l’usage, autres que l’entreposage extérieur et le stationnement de véhicules automobiles, et de ses allées est composé de tuiles de béton préfabriquées, de pavés de béton, de blocs de béton ou de pierres, de bois, de planches de bois polymère ou de plastique recyclé. L’emploi de matériaux granulaires est prohibé.
553.Le revêtement du sol d’un café-terrasse, sur lequel sont tenues des opérations reliées à l’exercice de l’usage, autres que l’entreposage extérieur et le stationnement de véhicules automobiles, autorisées en vertu de l’article 45 ou 46, et de ses allées est composé de tuiles de béton préfabriquées, de pavés de béton, de blocs de béton ou de pierres, de bois, de planches de bois polymère ou de plastique recyclé. L’emploi de matériaux granulaires est prohibé.
553.Le revêtement du sol d’un café-terrasse, sur lequel sont tenues des opérations reliées à l’exercice de l’usage, autres que l’entreposage extérieur et le stationnement de véhicules automobiles, autorisées en vertu de l’article 45 ou 46, et de ses allées est composé de tuiles de béton préfabriquées, de pavés de béton, de blocs de béton ou de pierres, de bois, de planches de bois polymère ou de plastique recyclé. L’emploi de matériaux granulaires est prohibé.